Import-Export-Douanes

Paul: Bonjour, Monsieur, vous avez 1'air rayonnant!

Grosjean: Oui, je suis plutôt content! Vous vous souvenez de Xiffre, notre voyageur qui est maintenant dans le Roussillon pour être plus près de sa famille? Eh bien, il vient d'enlever un gros marché avec un importateur de Casablanca, pour les meubles de jardin...

Paul: Ah, ça c'est formidable! Mais, je sup­pose qu'il va y avoir de nombreuses formalités à remplir pour exporter...

Grosjean: II faudra obtenir une licence d'exportation, nous devrons aussi demander à la Chambre de Commerce ou au Bureau des Douanes un certificat d'origine pour nos marchandises... En fait, nous nous adresserons à un transitaire.

Paul: A un transitaire, pourquoi? II ne s'agit pas de transit...

Grosjean: Le transitaire, qu'on appelle aussi "commissionnaire en transport" est un intermédiaire qui se charge de toutes les formalités administratives douanières pour passer en douane c'est-à-dire, faire entrer, traverser et sortir des marchandi­ses d'un pays.

Paul: Si j'ai bonne mémoire, je crois avoir appris que, dans le commerce extérieur, on utilisait des factures "pro forma"...

Grosjean: C'est exact. Ce sont des factures fictives qui servent à 1'acheteur pour prouver le montant de devises dont il a besoin pour régler son achat. C'est surtout utile dans les pays qui ont un contrôle des changes.

Paul: Est-ce que 1'importateur marocain va devoir payer des droits de douane? Com­ment sont-ils calculés?

Grosjean: Comme le Maroc n'est pas membre de la C.E.E., il y aura en effet des droits de douane à payer. Ils sont en géné­ral calculés " ad valorem ", c'est-à-dire que, selon la valeur des marchandises, on ajoute un certain pourcentage. Mais, comme vous le savez déjà, la T.V.A. n'affecte pas les ventes à 1'exportation, par conséquent on applique le tarif H.T. et bien souvent, en dépit des droits de douane, le prix de revient de la marchandise à 1'étranger, même en comprenant le transport et 1'assurance, est inférieur au prix de vente en France!

Paul: Cela semble invraisemblable...

Grosjean: Le Gouvernement encourage les exportations, parce que cela améliore la balance commerciale, c'est-à-dire la diffé­rence entre les importations et les exporta­tions. Si les importations emportent sur les exportations, la balance est déficitaire, au contraire si les exportations sont supérieures, alors la balance commerciale est excédentaire, le pays a beaucoup de devi­ses étrangères et s'enrichit. C'est pourquoi les gouvernements tentent de freiner les importations et favorisent les exportations.

Paul: Cela peut être compréhensible, mais, aux Etats-Unis, nous sommes partisans du libre-échange.

Grosjean: Mais le Marché Commun est une zone de libre-échange! II n'y a plus de barrières douanières aux frontières entre les pays membres. Quant au protectionnisme, il n'a pas que des avantages, c'est certain, mais, en période de crise économique, cela permet de protéger les industries nationales qui ne pourraient peut-être pas faire face à la concurrence étrangère.

Paul: Est-ce que les douaniers vérifient toutes les caisses?

Grosjean: Ils peuvent le faire, mais en général, ils effectuent des vérifications par épreuve, c'est-à-dire qu'ils ouvrent quelques caisses au hasard et s'assurent que les marchandises qui s'y trouvent correspondent en tous points à la description, quantité et qualité indiquées sur la déclaration.

Paul: Et si cela n'est pas conforme?

Grosjean: Les marchandises sont confisquées et 1'expéditeur doit payer une lourde amende et il peut même aller en prison, s'il a tenté de faire passer en contrebande des mar­chandises illicites (des drogues par exemple).

Paul: En fait, ce sont surtout les marchandises importées qui doivent être très surveillées, beaucoup plus que les exportations.

Grosjean: Oui et non! II y a des interdictions d'exporter certaines choses, des produits rares, des oeuvres d'art, des machines dont le procédé de fabrication doit rester secret, certaines pièces d'armement par exemple... et c'est aussi le rôle des douaniers d'empêcher leur sortie du pays. Mais, il est bien évident que la vérification des impor­tations est leur responsabilité majeure.

Paul: Quand je suis arrivé à 1'aéroport de Roissy-en-France, j'ai remarqueé que les formalités de police étaient certes beaucoup plus rapides pour les ressortissants de la C.E.E. que pour les passagers en prove­nance des autres pays, mais qu'ils devaient cependant présenter leur passeport. Je pensais que, pour eux, maintenant il n'y avait plus de frontières...

Grosjean: C'est exact, mais, ne serait-ce que pour s'assurer que des étrangers en prove­nance d'autres pays ne s'infiltrent pas parmi eux, il y a tout de même lieu de véri­fier les passeports ou les cartes nationales d'identité.

Paul: Oui, cela se comprend, d'autant plus qu'à la douane, j'ai remarqué que les passagers avaient le choix entre deux sorties dont 1'une indiquait: «Rien à déclarer» et tous les douaniers se tenaient près de 1'autre sortie. Inutile de dire que tout le monde prenait la sortie «Rien à déclarer»...

Grosjean: Là encore les douaniers peuvent effectuer des vérifications par épreuve, il y a des inspecteurs des douanes en civil qui peuvent arrêter un voyageur au hasard et lui demander de retourner à la douane s'il dit qu'il n'a rien à déclarer, et si 1'on trouve des objets illicites, des bijoux, plus d'alcool que la tolérance douanière permet d' introduire en franchise, c'est-à-dire sans payer de droits, alors tout sera confisqué et il devra payer une amende très forte, bien supérieure aux droits qu'il aurait normalement dû acquitter.

Paul: Aux Etats-Unis, les douaniers ouvrent tous les bagages et vérifient tout! Alors les passagers déclarent très honnêtement tout ce qu'ils ont acheté à 1'étranger...

Grosjean: «La peur du gendarme est, dit-on, le commencement de la sagesse!» Mais, excusez-moi, Paul, j'ai encore beaucoup de choses à terminer et je dois rattraper le temps perdu!

VOCABULAIRE

QUESTIONS ORALES

1. Quelles sont les formalités à remplir pour exporter?

2. Quelles sont les fonctions d’un transitaire?

3. A quoi sert la facture «pro forma»?

4. Comment calcule-t-on les droits de douane?

5. Quand la balance des paiements est-elle déficitaire?

6. Que signifie le libre-échange?

7. Comment les douaniers s’assurent-ils que les marchandises correspondent à la déclaration?

8. Quelles sont les marchandises illicites?

9. Dans quels cas l’expéditeur doit-il payer une amende?

10. Que veut dire l’expression «introduire en franchise»?

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